Un tierce individu qui n’est pas le propriétaire du brevet, appelée un pétitionnaire, peut contester la validité des revendications d’un brevet délivré dans une procédure d’AIA devant le Board. Il y a trois sortes principales des procédures d’AIA : la révision inter partes (IPR), la révision après-octroi (PGR), et la procédure de la dérivation. Le challenger dépose un dossier, qui s’appelle un résumé (une pétition), qui présent pourquoi les revendications ne sont pas brevetables (dans les IPR et PGR) ou pourquoi un inventeur nommé a dérivé une invention d’un autre individu (dans la procédure de la dérivation). Un propriétaire du brevet peut répondre au Résumé, et puis le Board détermine s’il instituera un procès d’AIA.
Si le Board institue un procès, le pétitionnaire et le propriétaire du brevet ont des occasions pour recueillir les preuves et présenter les dossiers additionnels au Board. Les parties peuvent demander aussi une audience orale devant le Board. À la conclusion du procès, le Board émet un Final Written Decision (une décision finale écrite) pour déterminer si les revendications contestées ne sont pas brevetables (dans les IPR et PGR). Une partie insatisfaite peut demander un réexamen par le Board, par la Directrice d’USPTO, ou par une Commission pour les décisions précédentes au Board, et peut faire appel contre la décision à la Cour des appels au Circuit fédéral des États-Unis.
Le processus d’AIA entraîne deux phases : une phase d’institution et une phase de procès. La phase d’institution dure du dépôt du Petition de la décision du Board sur l’institution. La phase de procès entraîne plusieurs pas qui s’expliquent dans ce vidéo :
En savez plus sur les appels ex parte sur le site Web du PTAB aux Procès, et voyez des renseignements qui ont été fournis dans le Guide consolidé de la pratique du procès du Board.